Les Copains D'Elsa and Co

Pension et Maison de retraite - Pour Chiens et Chats

Mentions Légales



Informations légales


Odette REBBOUH, (son site web nommé » lescopainsdelsa-and-co.com « ), est une entreprise relevant du régime de la micro-entreprise.
TVA Le régime fiscal de l’entreprise (sic) est caractérisé par :
Une franchise en base de TVA : l’entreprise ne facture pas la TVA et ne la récupère pas.
Site web : www.lescopainsdelsa-and-co.com
Ce site web est édité par : L’auto-entrepreneur, Odette REBBOUH.
Siège social de l’entreprise (adresse) : 1087 chemin du font de Currault
Adresse postale : BP 06250 Mougins
Téléphone : (portable pour le moment) 06 50 71 64 67
S.I.R.E.T. : 523 670 594 000 10
Tous droits réservés à Odette REBBOUH » lescopainsdelsa-and-co.com » © 2010 – 2014
Hébergeur du site web, www.lescopainsdelsa-and-co.com : OVH Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Droits de propriété intellectuelle


Le contenu du présent site constitue une œuvre dont Odette REBBOUH est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été réalisés par Odette REBBOUH. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Odette REBBOUH ou de tiers ayant autorisé Odette REBBOUH à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de trois ans d’emprisonnement et de 300.000 Euros d’amende.

Données personnelles et autres données


Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, Odette REBBOUH ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement, sauf si vous nous les communiquez en remplissant les formulaires ou tous autres documents téléchargeables sur le site, ou en nous les adressant par courrier. Les informations que vous nous communiquerez seront considérées comme confidentielles et sont exclusivement destinées à Odette REBBOUH. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données recueillies ne pourra être effectuée.

Conformément à l’article 34 de la Loi » Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à l’adresse lescopainsdelsa@live.fr ou par courrier à l’adresse ci-dessous :

Photographies


Toutes photos postées sur ce site, appartiennent à son auteur (Odette REBBOUH).

——————————————————————————–
Odette REBBOUH
1087 chemin du font de Currault
BP 06250 Mougins


Copyright ©® 2010 - 2018   Les Copains D'Elsa and Co



Visiteurs : 85127 - Aujourd'hui : 36 - En ligne : 1